Club 500 Belgium

amateurs de Fiat 500 ancêtres
 
AccueilAccueil  PortailPortail  GalerieGalerie  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 Certificat de conformité.

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
niko
Nouveau


Nombre de messages : 10
Age : 39
Localisation : Remicourt
Date d'inscription : 31/08/2009

MessageSujet: Certificat de conformité.   Mer 2 Sep à 10:55

Bonjour,

J'ai voulu passer ma fiat500 au CT mais je me suis fait mettre dehors pour plusieurs raisons ...
La principale étant le certificat de conformité, que je n'ai pas recut lors de la vente.
Ou puis-je me le procurer ?

Cordialement
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://niks500.blogspot.com/
Cinquecento
Administrateur du forum


Nombre de messages : 276
Localisation : Bruxelles
Date d'inscription : 02/02/2005

MessageSujet: Re: Certificat de conformité.   Mer 2 Sep à 23:16

Le certificat de conformité est un document imposé par l'A.R. du 15/06/1968 qui est émis par l'importateur de la marque (mandaté par le constructeur) prouvant que le véhicule est conforme au règlement technique en vigueur sur le territoire belge.

Le certificat de conformité comporte un n° d'agrégation unique : le n° de P.V.A. (Procès Verbal d'Agrément) délivré par le Ministère des Transports et déposé par le constructeur pour chaque type de véhicule.

Avant 1968 le certificat de conformité ou attestation de conformité n’était pas obligatoire ou inexistant.

Depuis le 1er juillet 1998 il existe un Certificat de conformité européen plus complet visant à uniformiser les informations. Il est valable dans la majeure partie des pays membres de l'Union européenne et facilite notamment les démarches en cas de revente d'un véhicule à l'étranger, mais ceci ne concerne pas nos véhicules ancêtres

Si vous passez votre ancêtre au contrôle technique en plaque « O », le certificat n’est pas obligatoire, mais bien si votre véhicule est postérieur à 1968 et que vous l’immatriculez en usage et plaque normale.

Le Certificat de Conformité émis avant juillet 1998 doit reprendre au minimum le n° de P.V.A. (type, numéro et date), les marque, modèle et genre du véhicule ainsi que le n° de châssis.

En cas de perte du document, il vous est loisible d’obtenir un duplicata auprès de l'importateur de la marque en lui communiquant le numéro de châssis, le type usine, la date de 1ère immatriculation et la cylindrée

Pour les Fiat 500 il faut vous adresser à Fiat Group Automobiles Belgium SA Rue de Genève 175,
1140 Evere Tél 02 702 65 11 demander M. Audin et prendre un rendez-vous.

Vous présenterez votre voiture et après examen de la conformité de votre véhicule il vous sera délivré un nouveau certificat de conformité ainsi que la plaquette métallique à apposer dans le coffre avant.

Il vous en coutera la somme de 105 euros.


Shocked Shocked Shocked
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://www.club500-belgium.net
TONY500
Administrateur du forum


Nombre de messages : 616
Date d'inscription : 04/02/2005

MessageSujet: Re: Certificat de conformité.   Jeu 3 Sep à 15:38

j'ai passé ma 500 de 71 la semaine passée en ancêtre et ils ont réclamé le certificat de conformité et la plaquette. Heureusement que j'avais les 2.
Y aurait il du changement dans l'air ou est ce le contrôle technique de montignies sur sambre qui a fait du zèle ??? c'est possible car ils m'ont donné une carte rouge parce que le freins à main ne fonctionnait pas
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://users.skynet.be/fa838712
racingirl
Nouveau


Nombre de messages : 14
Age : 34
Localisation : bruxelles
Date d'inscription : 11/06/2009

MessageSujet: Re: Certificat de conformité.   Ven 18 Sep à 9:47

Mr. Green je retire ma question du forum mécanique vu que la réponse est ici Mr. Green
donc ma Fiat est de 1967 et n'a pas de certificat de conformité. Bon j'espère qu'ils vont pas m'embêter avec ça au CT.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
TONY500
Administrateur du forum


Nombre de messages : 616
Date d'inscription : 04/02/2005

MessageSujet: Re: Certificat de conformité.   Ven 18 Sep à 13:11

comme je t'ai répondu de l'autre côté Wink
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://users.skynet.be/fa838712
racingirl
Nouveau


Nombre de messages : 14
Age : 34
Localisation : bruxelles
Date d'inscription : 11/06/2009

MessageSujet: Re: Certificat de conformité.   Ven 18 Sep à 14:16

TONY500 a écrit:
comme je t'ai répondu de l'autre côté Wink

Mr. Green oui Laughing j'avais vu en fait déjà et je le savais mais manque de confiance dans ce que je sais et j'ai douté Laughing pour une employée de garage je fais pas fort Mr. Green
Boulet je sors Mr. Green Thumb down
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Limbourg
Langue pendue


Nombre de messages : 292
Localisation : Herchies
Date d'inscription : 10/01/2006

MessageSujet: Re: Certificat de conformité.   Jeu 24 Sep à 22:48

Je n'ai jamais eu de certificat de conformité avec ma 500 et pourtant elle était de 1969 et il ne m'a jamais été demandé. Aujourd'hui elle est revendue et je n'avais que la carte grise.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
gattaiolo
Nouveau


Nombre de messages : 18
Date d'inscription : 25/08/2008

MessageSujet: Re: Certificat de conformité.   Sam 26 Sep à 16:05

Personnellement j'ai passé le CT "old timer" en août et on m'a rien demandé de particulier.

Je n'ai pas la plaquette d'identification (juste le n° chassis frappé dans le compartiment avant). et pas de certificat de conformité.

Par contre je ne sais pas s'ils auraient été plus pointilleux en cas de contrôle technique "classique"...
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Certificat de conformité.   Aujourd'hui à 22:48

Revenir en haut Aller en bas
 
Certificat de conformité.
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Certificat de conformité italien
» Certificat de conformité européen
» Besoin de vos lumières pour le certificat de conformité !
» Certificat de conformité EU
» besoin d'aide pour mon certificat de conformité!!!

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Club 500 Belgium :: FORUM DOCUMENTS-
Sauter vers: